Les rémunérations alternatives 2018

La problématique de la rémunération occupe une place centrale dans les relations entre employeur et travailleur. Aujourd’hui, les entreprises ne se limitent plus au paiement du salaire de base et proposent généralement un « package » composé d’une série d’avantages extralégaux.
Sous la pression fiscale et parafiscale particulièrement élevée, l’employeur tente ainsi d’échapper à l’obligation de cotisation et d’imposition sur les rémunérations et indemnités par toutes les voies (légales) possibles.
L’imagination est au pouvoir dans ce domaine ; elle a fait naître de nombreuses formes alternatives de rémunération. De la sacro-sainte voiture de société au récent système de bonus, ces avantages contribuent en outre à fidéliser le travailleur qui en bénéficie.
La question qui se pose est de déterminer si tel ou tel avantage alternatif constitue ou non de la rémunération imposable et/ou passible des cotisations de sécurité sociale.
Le présent ouvrage brosse de façon concrète un panorama des avantages les plus fréquents. Pour chaque avantage, le régime social et fiscal est abordé tant pour le travailleur que pour l’employeur. Quand cela est nécessaire, les aspects de droit du travail sont également analysés.
Cette édition 2018 est enrichie par de nombreuses nouveautés :
• un chapitre remanié consacré aux outils IT mis à disposition par l’employeur (P.C., tablette, smartphone, abonnement téléphonique et connexion internet) ;
• les futurs montants des cadeaux exonérés socialement ;
• le sort social et fiscal d’un check-up médical remboursé par l’employeur ;
• un nouveau modèle de ruling fiscal en matière de frais propres à l’employeur ;
• le traitement du remboursement d’une assurance pension complémentaire privée ;
• une partie relative à la nouvelle prime bénéficiaire (règles et modèles) ;
• les règles prévues en 2020 pour la déductibilité des voitures de société ;
• la nouvelle allocation de mobilité (la mesure dite « cash for car ») ;
• un tableau comparatif (règles et exemple chiffré) entre l’avantage non récurrent lié aux résultats, la prime bénéficiaire, la participation au capital, les warrants et le bonus classique ;
• des précisions et interprétations dans la majorité des chapitres ;
• l’actualisation de tous les montants.
L’ouvrage est également disponible en néerlandais : Alternatieve verloning.

La problématique de la rémunération occupe une place centrale dans les relations entre employeur et travailleur. Aujourd’hui, les entreprises ne se limitent plus au paiement du salaire de base et proposent généralement un « package » composé d’une série d’avantages extralégaux.
Sous la pression fiscale et parafiscale particulièrement élevée, l’employeur tente ainsi d’échap…